1. Date abusivement inscrite au préalable : la notation en regard continue celle du 24 septembre.
2. Le Conseil des bâtiments civils, consacré depuis 1795 à la construction et l’entretien des édifices publics, examinait et approuvait (avec des exigences spécifiques) tous les projets de bâtiments d’État et les plans de ville. Présidé de droit par le ministre de l’Intérieur ou des Travaux publics selon les époques (rattaché cependant le plus souvent à ce dernier depuis sa création en 1839) il comportait un président effectif, un vice-président et des inspecteurs généraux ; des architectes – tous prix de Rome – en étaient, selon leur expérience et leur prestige, membres honoraires ou auditeurs.